I : Préambule :

Le présent règlement intérieur est mis en place par le président du RC Arras Water-Polo et son conseil d’administration.
Il devra être signé après lecture. En cas de refus de signature, le président n’acceptera pas l’adhésion du membre.
L’adhérent s’engage à respecter autrui (entraineurs, dirigeants, bénévoles, adhérents, camarades, parents…)

II : Modalités d’adhésion :

Tout membre du Racing Club d’Arras Water-Polo dispose d’un délai qui lui est indiqué lors de son inscription pour fournir les
documents nécessaires à celle-ci. Avant l’adhésion au RC Arras Water-Polo il est autorisé 2 séances d’essai à la suite (jusqu’à
fin septembre de la saison en cours). Pour continuer la pratique, l’inscription sera demandée.
Aucun remboursement de cotisation ne sera possible une fois ces 2 séances d’essai effectuées. Cette dernière reste acquise
au club en cas d’interruption des entraînements quel que soit le motif.
Tout adhérent (ou tuteur légal si mineur) doit communiquer ses nouvelles coordonnées (téléphone, mail, adresse…) en cas
de changement de ces dernières afin de toujours rester joignables pour quelque problème que ce soit.

III : accueil des mineurs :

Les parents doivent s’assurer de l’ouverture effective de la piscine et de la présence des éducateurs en charge du groupe
d’entraînement avant de déposer leur(s) enfant(s).
Les mineurs passent sous la responsabilité de l’association lorsque les parents ou tuteurs légaux les ont laissés à
l’éducateur/entraîneur dûment identifié au bord du bassin et uniquement durant le temps de la séance.
La responsabilité du RC Arras Water-Polo s’arrête à la fin de l’activité.
Seul un membre majeur de la famille peut récupérer un mineur durant les horaires de l’entraînement et à l’intérieur du lieu
de pratique.

IV : Entraînements:

Les horaires d’entraînement commencent au bord du bassin, tout retard répété pourra faire valoir une sanction prise par
l’entraîneur et le directeur technique.
Les membres s’engagent à respecter les encadrants (entraîneurs, officiels), les membres du bureau, les bénévoles de
l’association mais également leurs camarades et leur famille, de même que les installations sportives et la charte véhiculée
par le club.
Seuls les adhérents du club ont accès aux bassins et aux douches.
Pour des raisons de sécurité, tous les joueurs devront enlever leurs bijoux et montre durant les activités. De même, le port du
bonnet est obligatoire pour toutes les catégories et le short de bain est interdit.
Absence et annulation : Toute séance manquée du fait de l’adhérent ne saurait être rattrapée ou récupérée, de même pour
toute séance annulée pour cause d’incident technique indépendant de notre volonté.

V : Stages water-polo vacances scolaires :

Des stages gratuits sont proposés pendant au moins une semaine durant certaines périodes de vacances scolaires. Ces stages
ne sont pas des temps de “garderie” mais une réelle chance de voir vos enfants progresser avec leur équipe dans leur sport.
C’est pourquoi nous tenons à ce que les enfants inscrits s’engagent à respecter les horaires et à venir sur toute la durée du
stage. Des aménagements au cas par cas pourront être étudiés par l’équipe technique.
Les repas du midi seront pris ensemble. Des solutions de restauration payante peuvent vous être proposées en fonction des
disponibilités de nos partenaires.
Les téléphones portables ne sont pas autorisés durant le stage et seront à remettre à l’éducateur sportif.
Des temps dédiés aux devoirs sont inclus dans la journée. Les éducateurs sportifs s’assurent que les conditions de travail sont
réunies (table, chaise, calme) mais ne sont pas tenus d’accompagner les enfants dans la réalisation de leur travail scolaire.

VI : compétitions et procédures disciplinaires:

Le RC Arras Water-Polo est un club à objectif sportif, l’inscription et la qualification aux divers championnats impliquent de
la part du club un investissement à la fois humain et financier.
Les membres s’engagent à participer aux compétitions dans lesquelles l’entraîneur les aura sélectionnés en fonction des
capacités démontrées et de l’assiduité aux entraînements. L’absence à ces compétitions ne sera tolérée que pour des motifs
suffisamment importants et devra être signalée au moins 15 jours avant la date de la compétition. La commission de discipline
pourra être amenée, le cas échéant, à sanctionner à hauteur du préjudice le membre.
La commission de discipline est constituée du président (et/ou du vice-président) du directeur technique et de l’entraîneur
concerné.
Le membre ou les responsables légaux s’engagent à payer sur leurs propres deniers les amendes qui seraient infligées au RC
Arras Water-polo du fait de l’indiscipline lors des rencontres officielles.
En compétition, tout poloïste aura l’obligation de porter la tenue du club (maillot de bain de compétition)

VII : Matériels et locaux:

Le licencié est tenu de respecter le matériel mis à disposition ainsi que les locaux. Chaque adhérent se doit de maintenir la
propreté des lieux. Des poubelles sont à votre disposition pour vos détritus.
Le membre ou les responsables légaux s’engagent à rembourser au RC Arras Water-polo le coût des réparations des
dommages que le membre aurait occasionné volontairement et délibérément.

VIII : vestiaires :

Sur l’utilisation des vestiaires homme et femme : les adultes hommes accompagnateurs vont dans le vestiaire des hommes,
les adultes femmes accompagnatrices vont dans le vestiaire des femmes quel que soit le sexe de l’enfant. La présence de
cabines permet d’aider votre enfant à se changer en toute sécurité.
Des casiers sont à votre disposition et doivent être utilisés afin de libérer les cabines individuelles durant le temps de la séance.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur le bord des bassins ou dans les vestiaires.
Sur la surveillance des vestiaires : le temps dans les vestiaires, avant ou après l’entraînement, est sous la responsabilité des
parents. Aucun comportement inadapté ne peut être toléré (jets de projectiles à travers les vestiaires, mauvaise utilisation du
matériel et des installations, grossièretés, etc). Tout acte de ce fait sera sanctionné.

iX: déplacements:

L’utilisation des véhicules personnels dans le cadre des activités de l’association peut être envisagée. Dans ce cas, le
propriétaire du véhicule s’engage à se conformer aux lois en vigueur en matière d’assurance.
Le RC Arras Water-polo peut faire bénéficier de réduction d’impôts d’après la loi du 8 juillet 2000 pour les frais de
déplacement et autres, en lieu et place d’un défraiement, sur demande du bénévole.
Je m’engage à n’exercer aucun recours contre le RC Arras water-polo ou l’un de ses transporteurs bénévoles sollicités par lui
pour déplacer l’équipe au sein de laquelle je suis appelé(e) à pratiquer le water-polo.
L’acceptation de ce règlement intérieur vaut pour autorisation de transport durant toute la saison sportive.

X: certificat  medical:

Pour les mineurs : l’obtention ou le renouvellement d’une licence est subordonné à l’attestation du renseignement d’un
questionnaire relatif à l’état de santé du sportif mineur, réalisé par le mineur et par les personnes exerçant l’autorité
parentale. Lorsqu’une réponse au questionnaire de santé conduit à un examen médical, l’obtention ou le renouvellement de
licence nécessite la production d’un certificat médical attestant l’absence de contre-indication à la pratique sportive de moins
de six mois.
Pour les majeurs : la délivrance d’une première licence à compter de leur majorité est subordonnée à la présentation d’un
certificat médical datant de moins d’un an et permettant d’établir l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline
fédérale envisagée. La durée d’un an s’apprécie au jour de la demande délivrance de la licence FFN.
Pour un renouvellement d’une licence FFN, qui s’entend comme la délivrance d’une nouvelle licence sans discontinuité dans
le temps avec la précédente, la présentation d’un certificat médical attestant de l’absence de contre-indication n’est pas
exigée*, sous réserve que le licencié renseigne un questionnaire santé dont le contenu est précisé par la FFN. Il atteste auprès
de la FFN que chacune des rubriques du questionnaire donne lieu à une réponse négative. A défaut, et par exception à l’alinéa

précédent, il est tenu de produire un nouveau certificat médical attestant de contre-indication pour obtenir le
renouvellement de sa licence.
*Sauf pour les activités dans le cadre du polo fitness, un certificat datant de moins de six mois et permettant d’établir
l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline fédérale envisagée vous sera demandé pour toute demande d’une
licence.

XI: Assurance:

Le RC Arras Water-polo est affilié à la FFN. Tout membre adhérent du club est en possession d’une licence (valable pour la
saison sportive en cours) et de ce fait assuré pour la pratique du water-polo (entraînements et compétitions).
Lors d’un accident, le licencié ou son tuteur légal (pour un mineur) devra se rapprocher de son entraîneur dans les plus brefs
délais afin de remplir la déclaration indispensable à la prise en charge du traitement nécessaire.
L’assurance de la FFN ne couvre pas les risques de vols-maladie-décès et indemnités journalières compensatrices de perte
de salaire et que la souscription de ces garanties complémentaires est sous la responsabilité du membre et à leur charge.
L’acceptation de ce règlement intérieur vaut pour autorisation aux responsables du club, du comité ou de la FFN à prendre
des mesures d’urgence qui peuvent s’imposer en cas d’accident.

XII: rgpd:

Les informations recueillies sur les différents formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par RC Arras Water-
Polo pour la transmission d’informations. La base légale du traitement est l’intérêt légitimes.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : RC Arras Water-polo.
Les données sont conservées pendant la durée de la saison sportive soit 1 an.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la
limitation du traitement de vos données. (En fonction de la base légale du traitement : vous pouvez retirer à tout moment
votre consentement au traitement de vos données ; vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ;
vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données)
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter
(le cas échéant, notre délégué à la protection des données ou le service chargé de l’exercice de ces droits) :
contact@rcarras-waterpolo.fr , Benoît LEMOINE, 06 50 90 57 04.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez
adresser une réclamation à la CNIL.